Procès verbaux, comptes rendus et Délibérations des conseils municipaux

Vous trouverez ici tous les procès verbaux, comptes rendus et délibérations des conseils municipaux.

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Cette mise en ligne tardive (transmission datée du
12 septembre 2025) ne relève pas de la responsabilité du webmaster. Il est à noter que les délibérations n’ont pas été transmises pour parution à ce jour tout comme les compte-rendus de l’année 2024.

2025

Séance du 30 septembre

+++Compte-rendu

Séance du 17 juin

+++Compte-rendu

Séance du 08 avril

+++Compte-rendu

Séance du 25 mars

+++Compte-rendu

Séance du 25 février

+++Compte-rendu

Séance du 07 janvier

+++Compte-rendu

2024

2023

Séance du 24 novembre

+++Compte-rendu

Séance du 22 septembre

+++ Compte-rendu

Séance du 23 juin

+++Compte-rendu

Séance du 15 juin

+++ Compte-rendu

Séance du 12 mai

+++ Compte-rendu

Séance du 07 avril

+++Compte-rendu


Séance du 03 mars
++Compte-rendu
Séance du 27 janvier
++ Compte-rendu

Séance du 06 janvier

+++Compte-rendu

2022

Séance du 28 novembre
++ Compte-rendu
Séance du 10 novembre
++ Compte-rendu
Séance du 10 octobre
++ Compte-rendu
Séance du 09 septembre
++ Compte-rendu
Séance du 01 juillet
++ Compte-rendu
Séance du 10 juin
++ Compte-rendu
Séance du 13 avril
++ Compte-rendu
Séance du 4 mars
++Compte-rendu
Séance du 31 janvier
++ Procès verbal

2021

Séance du 19 février
++ Procès-verbal

DÉLIBÉRATIONS

++ 2023 – 25 Délibération actant de la modification des membres de la commune en comité de gestion du SIVOP
++ 2023 – 24 Délibération relative au choix du prestataire chargé des travaux afférents au projet d’interconnexion d’eau potable des communes de Champrond-en-Gâtine et Les Corvées-Les Yys.
++ 2023 – 23 Délibération relative à l’organisation du repas des anciens
++ 2023 – 22 Délibération relative à la convention de désignation d’un référent déontologue
++ 2023 – 21 Délibération relative à la convention d’adhésion au service de médecine préventive du centre de gestion de la fonction publique territoriale d’Eure-et-Loir (CDG28).
+++2023 – 20 Délibération relative à la convention de maîtrise d’œuvre afférente aux travaux de voirie ELI
+++ 2023 -19 Délibération relative aux options s’agissant de la maîtrise d’œuvre pour l’interconnexion d’eau potable
+++ 2023 – 18 Délibération relative à la maîtrise d’œuvre des travaux d’interconnexion des réseaux d’eau entre la commune de Champrond-en-Gâtine et Les Corvées-Les Yys
+++2023 – 17Bis Délibération relative à la création d’un emploi d’adjoint technique de catégorie C à temps plein
+++ 2023 -16 Délibération relative à une décision modificative portant sur le budget principal
+++ 2023-15 Délibération relative à la maîtrise d’ouvrage confié à la Communauté de communes pour le schéma directeur d’eau potable intercommunal
+++2023-14- Délibération concernant les pénalités infligées aux abonnés du service de l’eau suite à défaut de relevé du compteur
+++2023-13- Délibération sur le projet d’aménagement et de développement durable (PADD) du projet du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUI)
++2023-12- Délibération relative au vote du budget primitif 2023
++2023-11- Délibération relative à l’approbation du régime des amortissements, des immobilisations et de la fongibilité des crédits,
++2023-10- Délibération relative à l’affectation du résultat 2022 du budget principal
++2023-09- Délibération relative à l’adoption du compte administratif 2022 du budget principal
++2023-08- Délibération relative à l’approbation du compte de gestion 2022 du budget principal
++2023-07- Délibération relative au vote du budget primitif eau et assainissement 2023
++ 2023-06- Délibération relative à l’affectation du résultat 2022 du budget eau et assainissement
++- 2023 – 05 – Délibération relative à l’approbation du compte administratif 2022 du budget eau et assainissement
++ 2023-04 – Délibération relatif au Compte de gestion 2022 du budget eau et assainissement
++ 2023- 03 – Délibération concernant le vote des taux des taxes locales 2023
++ 2023-02 – Délibération autorisant le Maire à engager 25% des dépenses d’investissement du BP 2022
++ 2023-01 – Délibération relative au transfert temporaire de la maîtrise d’ouvrage concernant l’interconnexion des réseaux d’eau potable
++ 2022-25 – Délibération portant sur le prix du repas du 14-juillet
++ 2022-26 – Délibération portant remboursement des frais avancés par M. BETOULLE pour la commune.
++ 2022-27 – Délibération portant sur la convention FSIAREP
++ 2022-27bis – Délibération portant sur FSL du Conseil départemental
++ 2022-11-10-31bis – Décision modificative du budget communal
++ 2022-11-10-32 – Décision modificative du budget annexe
++ 2022-11-10-34 – Délibération autorisant une action contentieuse contre le permis de construire du méthaniseur de Nonvilliers-Grandhoux
++ 2022 11 10 33 Délibération relative aux frais supportés par la commune pour la prise en charge des honoraires d’avocat
++ 2022-11-10-34 – Décision modificative du budget communal
++ 2022-12-02-35 – Délibération portant sur la convention groupement de commande de la société Pigeon
++ 2022-12-02-36 – Délibération portant attribution des subventions aux associations communales
++ 2022-12-02-37 – Délibération portant sur la convention Infogeo
++ 2022-12-02-38 – Délibération portant sur la convention DECLIC
++ 2022-12-02-39 – Délibération sur le transfert de fonds à l’attention du SIVOP
++ 2022-28 – Délibération sur le TA
++ 2022-29 – Délibération sur la prise en charge de travaux réalisés par M. Champredonde
++ 2022-30 – Délibération concernant le Fonds d’aide aux jeunes en difficulté – Conseil départemental
++ 2022-31 – Délibération sur la passage anticipé à la comptabilité M57