LES ASSOCIATIONS A BUT NON LUCRATIF SUR LA COMMUNE DE LES CORVÉES – LES YYS
Association Notre Patrimoine
Association Notre Patrimoine Redonnons vie à notre histoire, ensemble. L’association Notre Patrimoine s’engage avec passion pour préserver, restaurer et transmettre le patrimoine qui fait l’identité de notre commune. Notre mission est de découvrir, mettre en valeur, restaurer et sauvegarder l’église ainsi que le patrimoine local, afin de préserver ce précieux héritage et de le transmettre…
L’ASSOCIATION « LA CÉDILLE »
Seul, entre amis, avec vos enfants, saurez-vous déjouer les pièges et subtilités de la langue française ? Venez explorer au fil des mots un texte où le voyage se fait au fil de la plume. L’association La Cédille fédère autour d’une bibliothèque associative, créée en 2010, et autour d’autres activités dont « L’atelier couture » et « Jeux de…
GUICHET UNIQUE DÉDIÉ AUX ASSOCIATIONS : COMMENT CRÉER, COMMENT GÉRER UNE ASSOCIATION?
Formulaire
Demande d'habilitation et d'inscription de travaux d'intérêt général par une association ou une personne morale de droit privé chargée d'une mission de service public (Formulaire 13916*03)
Vérifié le 10/02/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
Formulaire destiné aux associations ou aux <a href="https://www.les-corvees-les-yys.fr/associations-les-corves-les-yys/?xml=R40703">personnes morales</a> de droit privé chargées d'une mission de service public qui envisagent d'accueillir des personnes condamnées à un travail d'intérêt général (TIG).
À adresser au directeur du service pénitentiaire d'insertion et de probation (SPIP), accompagné d'une annexe pour chaque nature de travail proposé.