LES ASSOCIATIONS A BUT NON LUCRATIF SUR LA COMMUNE DE LES CORVÉES – LES YYS

Église Saint-Georges

Association Notre Patrimoine

Association Notre Patrimoine Redonnons vie à notre histoire, ensemble. L’association Notre Patrimoine s’engage avec passion pour préserver, restaurer et transmettre le patrimoine qui fait l’identité de notre commune. Notre mission est de découvrir, mettre en valeur, restaurer et sauvegarder l’église ainsi que le patrimoine local, afin de préserver ce précieux héritage et de le transmettre…
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L’ASSOCIATION « LA CÉDILLE »

Seul, entre amis, avec vos enfants, saurez-vous déjouer les pièges et subtilités de la langue française ? Venez explorer au fil des mots un texte où le voyage se fait au fil de la plume. L’association La Cédille fédère autour d’une bibliothèque associative, créée en 2010, et autour d’autres activités dont « L’atelier couture » et « Jeux de…
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GUICHET UNIQUE DÉDIÉ AUX ASSOCIATIONS : COMMENT CRÉER, COMMENT GÉRER UNE ASSOCIATION?

Accueil associations  > Services en ligne et formulaires  > Rechercher un justificatif d'immatriculation d'une entreprise

Service en ligne

Rechercher un justificatif d'immatriculation d'une entreprise (Service en ligne)

Vérifié le 01/01/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

Ce service en ligne permet d'obtenir un extrait d'immatriculation au registre national des entreprises (RNE).

Cette démarche se fait <span class="miseenevidence">en ligne</span> auprès de l'<a href="https://www.les-corvees-les-yys.fr/associations-les-corves-les-yys/?xml=R32390">Inpi</a>. Elle est <span class="miseenevidence">gratuite</span> et ouverte à toutes et tous.

Il suffit d'inscrire le nom, la raison sociale, le Siren ou le Siret de l'entreprise, puis de sélectionner l'entreprise concernée et enfin de télécharger la page comprenant toutes les informations légales propres à celle-ci.

 À noter

La demande d'extraits K ou Kbis auprès des greffes des tribunaux de commerce est toujours possible de façon gratuite ou payante selon votre situation.

Accéder au service en ligne  

Institut national de la propriété industrielle (Inpi)

Pour toute explication, consulter les fiches pratiques :

Particuliers