LES ASSOCIATIONS A BUT NON LUCRATIF SUR LA COMMUNE DE LES CORVÉES – LES YYS

Église Saint-Georges

Association Notre Patrimoine

Association Notre Patrimoine Redonnons vie à notre histoire, ensemble. L’association Notre Patrimoine s’engage avec passion pour préserver, restaurer et transmettre le patrimoine qui fait l’identité de notre commune. Notre mission est de découvrir, mettre en valeur, restaurer et sauvegarder l’église ainsi que le patrimoine local, afin de préserver ce précieux héritage et de le transmettre…
Lire la suite Association Notre Patrimoine

L’ASSOCIATION « LA CÉDILLE »

Seul, entre amis, avec vos enfants, saurez-vous déjouer les pièges et subtilités de la langue française ? Venez explorer au fil des mots un texte où le voyage se fait au fil de la plume. L’association La Cédille fédère autour d’une bibliothèque associative, créée en 2010, et autour d’autres activités dont « L’atelier couture » et « Jeux de…
Lire la suite L’ASSOCIATION « LA CÉDILLE »

GUICHET UNIQUE DÉDIÉ AUX ASSOCIATIONS : COMMENT CRÉER, COMMENT GÉRER UNE ASSOCIATION?

Accueil associations  > Services en ligne et formulaires  > Modification d'une association (e-modification)

Service en ligne

Modification d'une association (e-modification) (Service en ligne)

Vérifié le 30/12/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

<span class="miseenevidence">Interruption de service</span>

La démarche de modification d'une association est momentanément indisponible.

Toutes les mesures sont prises pour rétablir le service dans les meilleurs délais.

Nous vous présentons toutes nos excuses pour la gêne occasionnée.

 Attention :

ne concerne pas l'Alsace-Moselle.

Ce téléservice permet de déclarer les modifications de statuts et les changements intervenus dans l'administration d'une association et de demander la publication au <a href="https://www.les-corvees-les-yys.fr/associations-les-corves-les-yys/?xml=R49635">JOAFE</a> de certaines de ces modifications.

 À noter

l'association doit être inscrite au répertoire national des associations (RNA) pour effectuer la démarche en ligne, car son <span class="expression">numéro RNA</span> lui sera demandé. En l'absence de numéro RNA, elle peut effectuer la démarche par correspondance au moyen du <a href="https://www.les-corvees-les-yys.fr/associations-les-corves-les-yys/?xml=R19468">formulaire cerfa</a>.

Accéder au service en ligne  

Direction de l'information légale et administrative (Dila) - Premier ministre

Pour toute explication, consulter les fiches pratiques :

Particuliers