RÈGLEMENT INTÉRIEUR SCOLAIRE 2023 – 2024 DE L’ÉCOLE DU THIEULIN
|

RÈGLEMENT INTÉRIEUR SCOLAIRE 2023 – 2024 DE L’ÉCOLE DU THIEULIN

Dans chaque école, un règlement intérieur précise les conditions dans lesquelles est assuré le respectdes droits et des obligations de chacun des membres de la communauté éducative. Il comporte lesmodalités de transmission des valeurs et des principes de la République. La charte de la laïcité est généralement associé à ce règlement et c’est le cas…

L’ADMR DE LA LOUPE
| |

L’ADMR DE LA LOUPE

Fondé en 1945, l’ADMR intervient depuis lors en France dans les zones rurales pour aider les personnes et les familles tout au long de leur vie. Son action s’articule autour de 4 axes : l’autonomie, la famille, la santé et le service de confort à domicile.L’ADMR est composé de 2700 associations locales qui sont autonomes…

FICHE HORAIRE DU TRANSPORT SCOLAIRE SAISON  2023-2024
|

FICHE HORAIRE DU TRANSPORT SCOLAIRE SAISON 2023-2024

Le Syndicat Intercommunal à Vocation Pédagogique (SIVOP) regroupe les communes de Friaize, Fruncé, Saint-Denis-des-Puits, Villebon, Les Corvées-les-Yys et Le Thieulin soit quelques 150 enfants sur deux sites. Le transport scolaire est de la compétence de la Communauté de Communes Entre Beauce et Perche. Les inscriptions et paiements sont à réaliser sur le site REMI dont…

RESTRICTION DES USAGES DE L’EAU PAR UN NOUVEL ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 24 AOÛT 2023
| |

RESTRICTION DES USAGES DE L’EAU PAR UN NOUVEL ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 24 AOÛT 2023

L’objectif est d’anticiper les mesures nécessaires à la préservation de la ressource en eau et de veiller à une gestion adaptée de l’eau potable, de l’agriculture et de la production d’énergie. Compter la ressource, planifier son usage et l’économiser. Pour cela, la Direction départementale des territoires d’Eure-et-Loir a soumis à la signature de M le…

ANALYSE DE l’EAU DU CHÂTEAU D’EAU
| |

ANALYSE DE l’EAU DU CHÂTEAU D’EAU

L’eau du robinet est en France l’aliment le plus contrôlé. Elle fait l’objet d’un suivi sanitaire permanent, destiné à en garantir la sécurité sanitaire, depuis le captage dans le milieu naturel, jusqu’au robinet du consommateur. Le suivi sanitaire de l’eau comprend à la fois :– la surveillance exercée par la personne responsable de la production et distribution…

AUGMENTATION DE LA PÉNALITÉS DE LA REDEVANCE SPANC
|

AUGMENTATION DE LA PÉNALITÉS DE LA REDEVANCE SPANC

Selon l’article L1331-11 du Code de la santé publique, les agents du service d’assainissement ont accès auxpropriétés privées. En cas d’obstacle mis à l’accomplissement de leurs missions, notamment un refus d’accèsaux installations d’assainissement non collectif dans le cadre des contrôles périodiques d’entretien et defonctionnement, l’occupant utilisateur de l’installation d’assainissement non collectif (propriétaire oulocataire) est astreint…

RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D’ÉLIMINATION DES DÉCHETS ANNÉE 2022

RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D’ÉLIMINATION DES DÉCHETS ANNÉE 2022

Les collectivités en charge du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés ont l’obligation de présenter un rapport annuel sur le prix et la qualité du service.Ce qu’il faut savoir sur le « Rapport du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés »D’après le Code…

LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL À VOCATION PÉDAGOGIQUE (SIVOP)
|

LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL À VOCATION PÉDAGOGIQUE (SIVOP)

Le Syndicat Intercommunal à Vocation Pédagogique (SIVOP) regroupe les communes de Friaize, Fruncé, Saint-Denis-des-Puits, Villebon, Les Corvées-les Yys et Le Thieulin.150 enfants fréquentent le SIVOP répartis sur deux sites :École maternelle du Thieulin : 9 rue des ForgeronsÉcole élémentaire du Thieulin : 2 rue du Lavoir PROCÈS VERBAL DU SIVOP DU 5 DÉCEMBRE 2022 Lors…

CHANGEMENT DE CALENDRIER DES COLLECTES DES ORDURES MÉNAGÈRES
|

CHANGEMENT DE CALENDRIER DES COLLECTES DES ORDURES MÉNAGÈRES

Le SIRTOM de Courville a renouvelé son marché de collecte en porte-à-porte des ordures ménagères et des emballages ménagers au 1er Janvier 2022.Plusieurs changements dans la collecte des déchets ménagers recyclables ont été initiés lors de ce renouvellement comme par exemple:1/ La Collecte du bac jaune 1 semaine sur 22/ La collecte des journaux/magazines en…

End of content

End of content