COMPTE-RENDU DES CONSEILS D’ÉCOLE DU THIEULIN
Le conseil d’école est composé du directeur de l’école, président ; du maire ou de son représentant et d’un conseiller municipal désigné par le conseil municipal, des maîtres de l’école, des maîtres remplaçants exerçant dans l’école au moment des réunions du conseil et d’un des membres du réseau d’aides spécialisées intervenant dans l’école choisi par le…
RÈGLEMENT INTÉRIEUR SCOLAIRE 2023 – 2024 DE L’ÉCOLE DU THIEULIN
Dans chaque école, un règlement intérieur précise les conditions dans lesquelles est assuré le respectdes droits et des obligations de chacun des membres de la communauté éducative. Il comporte lesmodalités de transmission des valeurs et des principes de la République. La charte de la laïcité est généralement associé à ce règlement et c’est le cas…
COMMISSION DE CONTRÔLE DES LISTES ÉLECTORALES
La commission de contrôle des listes électorales est une instance créée par la loi n° 2016-1048 du 1er août 2016 rénovant les modalités d’inscription sur les listes électorales. Elle se réunit au moins une fois par an et ses séances seront publiques. Elle a 2 rôles : – examiner les recours administratifs préalables obligatoires formés par…
ANALYSE DE l’EAU DU CHÂTEAU D’EAU
L’eau du robinet est en France l’aliment le plus contrôlé. Elle fait l’objet d’un suivi sanitaire permanent, destiné à en garantir la sécurité sanitaire, depuis le captage dans le milieu naturel, jusqu’au robinet du consommateur. Le suivi sanitaire de l’eau comprend à la fois :– la surveillance exercée par la personne responsable de la production et distribution…
MÉTHANISEUR: L’ACTION EN JUSTICE DE NONVILLIERS-GRAND’HOUX ET LES CORVÉES- LES YYS CONTRE LA DÉCISION DE LA PRÉFECTURE D’EURE-ET-LOIR
Avant le Conseil municipal du vendredi 18 novembre 2022, M. MONNIER – Maire de Les Corvées-Les Yys – avait souhaité recueillir l’avis des corvésiennes et des corvésiens lors d »une réunion publique qui a eu lieu le 16 novembre.La décision de défendre les intérêts des habitants de notre commune a été validée à l’unanimité en Conseil…
LA CARTE DES RANDONNÉES A PIEDS OU À VÉLO
La carte sur les randonnées pédestres, marche rapide et boucles à vélo, VTT est parue.A utiliser sans modération! Cette carte sera évolutive en fonction des nouveaux parcours que les communes proposeront (nouveaux chemins à Combres, nouveaux chemins de marche rapide à Saintigny, projet de parcours à La Croix du Perche…).Une signalétique a été mise en…
CONSEIL MUNICIPAL DU 07 AVRIL 2023
Le prochain Conseil municipal se déroulera à 20h30 en mairie. A l’ordre du jour :
CONSEIL MUNICIPAL LE 03 MARS 2023
Le prochain Conseil municipal se déroulera à 20h30 en mairie. A l’ordre du jour :
PROCÈS VERBAUX ET COMPTES RENDUS DES CONSEILS MUNICIPAUX
Procès verbaux et comptes rendus des conseils municipaux Vous trouverez ici tous les procès verbaux et comptes rendus des conseils municipaux. 2023 Séance du 22 septembre Séance du 23 juin Séance du 15 juin Séance du 12 mai Séance du 07 avril Séance du 03 mars Séance du 27 janvier 2022 Séance du 28 novembre…
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